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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOMMESSIN
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LE CIMIER D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CIMIER D'OR
SOCIETE MOMMESSIN, société anonyme, La Grange Saint-Pierre, CHARNAY-LES-MACON (Saône-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1375877
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1996

Présentation de la marque LE CIMIER D'OR

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CIMIER D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOMMESSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE CIMIER D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CIMIER D'OR est expirée depuis le 22 octobre 1996.

SOCIETE MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA GRANGE SAINT PIERRE , VIEILLES POUSSES , CHANTESEVE , VALLEE D'OR , LA BELLE CÔTE , GRUMES DOR , LE BEAU CHAMP , LEDUC MONOPOLE , MOMMESSIN MONOPOLE , FREGATE


SOCIETE MOMMESSIN, société anonyme, La Grange Saint-Pierre, CHARNAY-LES-MACON (Saône-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173270 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 14 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°51061 - Publication au BOPI 1990-11-14

Vins et eaux-de-vie.